Conditions générales pour contrats collectifs

Les conditions générales pour contrats collectifs sont incluses dans le pack d’adhésion que nous vous envoyons ainsi qu'à chacun de vos employés assurés. Veuillez trouver ci-dessous la version la plus récente de ce document au format PDF. Il contient des informations sur :

		Les services aux affiliés Les garanties proposées Les exclusions et limitations Le paiement des primes et informations générales La procédure de demande de remboursement Les définitions
Cette version des conditions générales peut être utilisée par tous les groupes dont la couverture commence ou est renouvellée entre le 1er novembre 2012 et le 31 octobre 2013 : Conditions générales pour contrats collectifs Cette version des conditions générales peut être utilisée par tous les groupes dont la couverture a commencé ou a été renouvellée entre le 1er novembre 2011 et le 31 octobre 2012 : Conditions générales pour contrats collectifs Pour tout renseignement supplémentaire, veuillez contacter notre service commercial.